Infos légales et documents

VP-Network est une association loi de 1901 déclarée à la sous-préfecture de la Manche sous le numéro W502004389.

Formulaire d’adhésion à l’association :

formulaire-adhésion-v2 docx

formulaire-adhésion-v2 odt

Formulaire de souscription au service messagerie :

formulaire-souscription messagerie mail-xmpp-v1 docx

formulaire-souscription messagerie mail-xmpp-v1 odt

Formulaire de souscription au service hébergement site :

formulaire-souscription-hébergement-site-web-v1 docx

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Le règlement intérieur de l’association:

reglement interieur-vpnetwork-v1.4

Les statuts votés en assemblée générale constitutive le 28 février 2015 :

statuts-vpnetwork-v1.3

Le récépissé de la déclaration à la CNIL du fichier adhérents et clients du 14 avril 2015:

Recepisse declaration CNIL no 1851674 pdf

Licence applicable à nos documents:

Licence Creative Commons
Documentation VP-Network de Association VP-Network est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 International.
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